Garde partagée | Le nouveau conjoint de mon ex peut garder notre enfant ?

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Garde partagée | Le nouveau conjoint de mon ex peut garder notre enfant ?

Le nouveau conjoint de mon ex peut garder notre enfant ?

Dans cet article, nous explorons les implications juridiques et pratiques de cette question délicate

Malgré une garde partagée, il faut savoir qu’il est dans l’intérêt de l’enfant de pouvoir bénéficier d’une relation affective avec chacun de ses parents dans le but d’avoir le plus de contacts possibles avec chacun d’eux. Lorsque ceux-ci ont de bonnes capacités parentales et que rien n’empêche les contacts[1]. L’enfant doit pouvoir maintenir le maximum de contacts possible avec ses deux parents. Afin d’atteindre cet objectif, un parent doit être proactif et toujours favoriser les contacts entre l’enfant et l’autre parent.

Dans le même esprit, les parents ont l’obligation d’offrir en priorité à l’autre parent, l’occasion de garder l’enfant lorsque celui qui en a la garde n’est pas disponible. Ce genre de question ne devrait pas se retrouver devant le Tribunal, car les parents appliquent habituellement cette obligation de façon raisonnable[2].

Ainsi, en pratique, lorsqu’un parent doit s’absenter pour une période assez longue (soit plus de 24 heures), il est d’usage qu’il priorise le temps de l’enfant avec l’autre parent si ce dernier est disponible, et que la distance entre les domiciles est raisonnable.

Alors, Le nouveau conjoint de mon ex peut-il avoir le droit de garder notre enfant ? Lorsqu’un parent doit s’absenter pour de courtes périodes, par exemple pour faire des courses, le matin avant les classes et au retour de l’école, le nouveau conjoint qui est une personne significative dans la vie de l’enfant et qui est une personne de confiance peut de toute évidence garder les enfants. Il ne serait pas logique, ni dans le meilleur intérêt de l’enfant, qu’il soit déplacé du domicile d’un parent à l’autre pour quelques heures seulement.

[1] Droit de la famille – 122746, 2012 QCCA 1782 (CanLII), paragraphe 12

[2] Droit de la famille – 20695, 2020 QCCS 1598 (CanLII), paragraphes 66 à 69

Par: Me Annie-Élizabeth Girard

Le nouveau conjoint de mon ex peut-il avoir le droit de garder notre enfant?